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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) H3M
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LA COMPAGNIE DES PETITS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA COMPAGNIE DES PETITS
H3M (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
95560128
Date de dépôt :
24/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/02/2005

Présentation de la marque LA COMPAGNIE DES PETITS

Déposée le 24 février 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) H3M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA COMPAGNIE DES PETITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-13 du 31 mars 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) H3M domicilié(e) 23, rue du Compagnonnage - Lotissement d'Activités Chemin des Munitions, 30133 LES ANGLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 032 480 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT - France.

La marque LA COMPAGNIE DES PETITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95560128.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA COMPAGNIE DES PETITS est expirée depuis le 24 février 2005.

H3M a également déposé les autres marques suivantes : la compagnie des petits Les habits des 0… 10 ans , E LA COMPAGNIE DES PETITS , LA COMPAGNIE DES PETITS , PRIVILÈGES ET COMPAGNIE , DELTA IMAGERIE , LCDP , LA COMPAGNIE DES GRANDS , LA COMPAGNIE DES PETITS , ON A TOUT LE TEMPS D'ETRE GRAND! , LA COMPAGNIE DES PETITS


H3M (S.A.R.L.) - 23, rue du Compagnonnage - Lotissement d'Activités Chemin des Munitions, 30133 LES ANGLES - France - SIREN 382032480


CABINET MALEMONT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-31

Publication - Publication le 31 mars 1995 au BOPI 1995-13

Vêtements, chaussures, chapellerie.Jeux, jouets

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].